Van Cleef & Arpels mis en examen pour contrefaçon

La maison Van Cleef & Arpels a été mis en examen, suite à des accusations de contrefaçon de son modèle de bague "Antoinette".
07 août 2015, 12:00
/ Màj. le 20 oct. 2015 à 10:39
Selon la plainte, le joaillier aurait "pris l'initiative de fabriquer ou de faire fabriquer et de diffuser directement lesdits modèles en fraude (des) droits".

Le joaillier Van Cleef & Arpels, qui appartient au groupe de luxe genevois Richemont, été mis en examen en juin pour contrefaçon dans une enquête à Paris consécutive à la plainte d'un négociant en joaillerie, a appris l'AFP de sources concordantes.

François Le Goarant de Tromelin avait porté plainte en 2011, assurant être le détenteur exclusif des droits sur une bague sertie de pierres précieuses, le modèle "Antoinette", qui aurait ainsi été baptisé en l'honneur de son épouse, Antonieta. Ce que conteste le joaillier qui revendique aussi la propriété sur les bijoux.

Selon la plainte dont l'AFP a eu copie, la célèbre maison de la rue de la Paix, à Paris, aurait "pris l'initiative de fabriquer ou de faire fabriquer et de diffuser directement lesdits modèles en fraude (des) droits" de M. Le Goarant. Des ventes que le plaignant dit avoir notamment constatées à Paris mais aussi au Japon.

Son argumentation a semblé retenir l'attention de la juge en charge du dossier: après avoir placé le joaillier sous le statut de témoin assisté, elle l'a mis en examen le 14 juin, selon une source judiciaire.

Vieux litige

L'avocat du joaillier, Me Nicolas Huc-Morel, dénonce un "caractère infondé" de la plainte et "conteste fermement les accusations (...) pour de prétendus faits de contrefaçon sur d'anciens modèles de bijoux".

Il relève que M. Le Goarant a été par le passé, devant les juridictions civiles, "intégralement débouté de ses demandes face à van Cleef & Arpels, confirmant à juste titre la propriété de Van Cleef & Arpels sur ces bijoux et son droit de procéder à leur commercialisation".

L'avocat de M. Le Goarant, Me Joseph Breham, explique que de nouvelles pièces sont depuis apparues, accréditant le droit de propriété de son client sur une quarantaine de modèles dont la bague Antoinette.