15 mois de prison avec sursis pour acte sexuel sur une adolescente

Le Tribunal de police de Genève a condamné aujourd'hui un homme de 26 ans à 15 mois de prison avec sursis de trois ans pour acte sexuel sur une ado de 17 ans endormie sous l'effet de l'alcool. La victime avait demandé le classement de la procédure et l'abandon des charges.
05 août 2015, 16:09
/ Màj. le 20 oct. 2015 à 10:39
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En effet, un accord confidentiel a été conclu récemment entre les deux parties qui déclarent vouloir oublier cette affaire. S'étant  désistée en tant que plaignante, la victime n'a pas assisté au procès. De son côté, la défense a aussi demandé le classement de la  procédure, subsidiairement une exemption de peine voire une condamnation à une peine pécuniaire avec sursis.

Quel est l'intérêt public prépondérant à poursuivre quand les deux parties renoncent? a lancé Thomas Barth, avocat du prévenu, parlant d'acharnement. Et alors que le procureur a rappelé que ce type d'infraction est poursuivi d'office en raison de sa gravité, Me Barth a critiqué l'embarras du Ministère public face à l'évolution de la justice vers la médiation et l'arrangement entre les parties.

«Objet sexuel»

Fin janvier 2009, la victime passe la soirée avec des amis en discothèque, où elle boit sept à huit verres d'alcool fort. Le prévenu ramène le groupe en corbillard dans un appartement. «On y boit beaucoup, et il y a certains rapports sexuels au vu et au su de tout le monde», a relevé Me Barth. Une ambiance qui aurait eu une influence sur son client alors âgé de 23 ans.

Car celui-ci se met à caresser l'adolescente couchée à côté de lui sur le canapé. Face à son refus, il arrête et affirme ne pas vouloir aller plus loin. Ainsi rassurée, elle s'endort profondément pour être réveillée par la douleur infligée par le jeune homme. «Il s'est servi d'elle comme d'un objet sexuel», a plaidé le procureur, qui a requis 24 mois de prison avec sursis de trois ans.

Silence du prévenu

Mardi, l'audition du prévenu, aujourd'hui marié et père d'un enfant, n'a pas permis d'en savoir plus sur les faits ni sur une éventuelle démarche personnelle pour comprendre ce qui s'était  passé. Le jeune homme a invoqué l'accord confidentiel passé avec la victime. «Mon client ne va pas répondre aux questions qui lui sont posées, conformément à son droit», a expliqué son avocat.

Le prévenu a été déclaré coupable sans circonstance atténuante.  Le Tribunal de police a considéré qu'il a commis une faute grave qui a eu des conséquences psychiques et physiques importantes pour la  victime, qui a subi une trithérapie préventive. La Cour a toutefois aussi retenu une certaine prise de conscience de son acte et la négociation d'une réparation avec la victime.