30.12.2019, 18:17

Commerce de détail: l'enseigne Manor peut continuer d'utiliser son logo

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L'enseigne bâloise a changé son logo en 2016.

Plagiat Ouf de soulagement pour l'enseigne de grands magasins Manor. La firme peut continuer d'utiliser son nouveau logo renouvelé en 2016. La justice lui a donné raison dans une plainte pour plagiat.

Manor peut continuer de se présenter avec son actuel logo, renouvelé en 2016. Le Tribunal commercial de Zurich a rejeté une plainte de l'entreprise st-galloise Einkaufspartner à l'encontre de la chaîne bâloise de grands magasins. La cour a estimé que le logo de l'entreprise contrôlée par le groupe genevois Maus Frères était nettement différent de celui du plaignant.

Pour mémoire, Manor avait présenté en 2016 la nouvelle identité graphique de sa marque laquelle s'accompagnait d'un lettrage et d'un logo renouvelés. Ce dernier, prenant l'apparence d'un feuille de trèfle stylisée, se distanciait assez nettement de l'ancien dessin, lequel ressemblait à une couronne comportant six parties non liées.

La firme Einkaufspartner, qui vend des meubles, des revêtements de sols et des articles de décoration d'intérieur sous la marque Bodewo, avait cependant estimé que le nouveau logo ressemblait par trop au sien, lequel se compose également de quatre parties non reliés entre elles, mais dont les extrémités sont en forme de pointe et non rondes omme celles du logo de Manor.

Ayant mandaté une société spécialisée dans la gestion des droits et marques, l'entreprise st-galloise avait alors intenté des poursuites contre Manor pour contrefaçon de marque commerciale. Selon Einkaufspartner, la nouvelle identité de Manor présentait trop de similitudes avec la sienne et pouvait entraîner la confusion des consommateurs, laissant supposer à tort que la firme avait été reprise par le groupe rhénan.

Manor a fait valoir devant la cour que son logo représente des pétales, celui de la société Einkaufspartner affichant pour sa part quatre hexagones. L'exploitant de grands magasins a donc jugé qu'il n'y avait aucun risque de confusion. Un avis que le juges zurichois ont suivi. Concluant que les deux logos étaient trop différents pour être confondus.

Le Tribunal de commerce de Zurich a aussi rejeté l'argumentation selon laquelle le nouveau logo pouvait laisser supposer une reprise de la société st-galloise par Manor. La cour a estimé que les modèles d'affaires des deux parties étaient trop différents.

Le jugement est entré en force. Einkaufspartener devra prendre à sa charge les frais de justice se montant à 13'000 francs et verser une indemnité de 24'000 francs à Manor pour ses frais d'avocat.

ATS

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