Il n'est pas impossible que d'autres grenades de fabrication suisse soient utilisées dans le conflit syrien à l'avenir. Ce risque s'explique par la difficile traçabilité de 65'000 grenades exportées des Emirats arabes unis (EAU) vers la Jordanie en 2004.
"Sur les 340'000 grenades à main achetées à la Suisse en 2004, 65'000 ont ensuite été transférées en Jordanie. Il est cependant impossible de connaître le nombre exact de ces 65'000 grenades qui sont arrivées en Syrie", a déclaré mercredi Simon Plüss, responsable de la section contrôle des exportations/matériel de guerre auprès de Secrétariat d'Etat à l'économie (SECO).
"Il est bien possible que l'on va faire d'autres découvertes de ce même type en Syrie à l'avenir", a poursuivi M. Plüss, invité à se prononcer sur un article du journal "Le Temps" paru mercredi et affirmant que des grenades suisses étaient en vente sur un marché à Alep.
En 2012, un article de la "Sonntagszeitung" affirmait, photo à l'appui, que des grenades à main fabriquées en Suisse étaient utilisées par l'Armée de libération syrienne (ALS) dans sa lutte contre le président Bachar al-Assad. Ces révélations avaient suscité l'inquiétude d'une commission de gestion du National, qui avait exigé des explications de la part du Conseil fédéral.
Dans un premier temps, la Suisse avait décidé de bloquer les livraisons d'armes déjà autorisées vers les Emirats arabes unis (EAU). Elle avait ensuite levé cette mesure le 20 juillet après que Berne et Abou Dhabi se soient entendus pour créer une commission d'enquête commune.
Ordonnance renforcée en 2012
Cette dernière a révélé que des grenades suisses livrées aux EAU dans les années 2003-2004 sont bel et bien parvenues en Syrie. En 2004, les Emirats ont offert à la Jordanie une partie des grenades à main qui leur ont été livrées, au motif de soutenir ce pays dans sa lutte contre le terrorisme, avait alors indiqué le Département fédéral de l'économie (DFE). De Jordanie, les grenades se sont manifestement retrouvées en Syrie.
Depuis cette enquête, Suisse et Emirats sont restés en contact étroit. "Nous continuons de collaborer avec les EAU depuis l'année passée", a précisé Simon Plüss. La thématique du contrôle à l'exportation est abordée par exemple dans le cadre des visites officielles, a précisé le responsable de la section contrôle des exportations/matériel de guerre auprès de SECO.
En octobre 2012, le Conseil fédéral a décidé de modifier les dispositions de l'ordonnance concernant la déclaration de non-réexportation. Une déclaration de non-réexportation faite par le gouvernement du pays de destination sera nécessaire pour autoriser l'exportation de matériel de guerre. Les contrôles d'exportation vers les Emirats arabes unis ont été durcis.