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Total blanchi par la Cour de cassation?

Le naufrage du pétrolier, en décembre 1999 au large de la Bretagne, avait vu 20 000 tonnes de fioul souiller 400 kilomètres de côtes. L'épilogue de cette affaire sera connu en septembre.

25 mai 2012, 00:01
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La Cour de cassation de Paris se prononcera le 25 septembre prochain sur les pourvois déposés dans l'affaire du naufrage de l'"Erika". L'avocat général a réclamé hier une "cassation sans renvoi" de l'arrêt rendu le 30 mars 2010 par la Cour d'appel de Paris, ce qui conduirait à annuler purement et simplement la procédure, treize ans après la catastrophe.

La Cour d'appel de Paris avait notamment condamné Total pour "pollution maritime", mais aussi retenu la notion de "préjudice écologique". La plus haute instance judiciaire, qui ne se prononce pas sur le fond, peut décider de maintenir ou d'annuler, totalement ou partiellement, les condamnations.

Le ministère public a réaffirmé à l'audience d'hier sa décision de préconiser, pour des raisons juridiques, "une cassation sans renvoi" de l'arrêt de la cour d'appel, ce qui signifierait que la décision serait annulée sans que l'affaire soit renvoyée devant une nouvelle cour d'appel. Cette hypothèse est...

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