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Combien Rolle a-t-elle dépensé en frais judiciaires depuis 2006?

Donnant suite au questionnement d’un conseiller communal, le syndic Denys Jaquet a révélé le montant des frais engagés jusque-là dans des procédures judiciaires. Et ce n’est pas encore terminé.

09 oct. 2019, 17:30
La commune a eu gain de cause dans l'affaire de l'hôtel.

Se défendre oui mais à quel prix? Mardi soir, le conseiller communal socialiste Patrick Bréchon a obtenu une réponse à un de ses récents questionnements. Il souhaitait un état des lieux des procédures judiciaires en cours et leur coût. «En ce qui concerne les deux affaires Bellerive et Rivesrolle, nous avons déboursé, depuis 2006, 377 000 francs en frais juridiques. En sus, notre avocat nous a conseillé de provisionner 250 000 francs dans le budget en prévision de la suite», a expliqué le chef de l’exécutif, précisant toutefois que les litiges avaient débuté avant 1990.

Et de commenter en aparté: «Le montant engagé me paraît important pour la commune, surtout s’il s’agit uniquement de se défendre contre des prétentions telles que présentées dans le dossier Rivesrolle dont l’issue nous a finalement été positive. Par ailleurs, on constate, au vu de la provision conseillée, que les frais prennent l’ascenseur».

Si la...

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