A peine lancée que les choses se compliquent déjà pour la petite vignette colorée. Comme l’a révélé la «Tribune de Genève», la chambre constitutionnelle de la Cour de justice de Genève a admis en partie un effet suspensif à la suite d’un recours du TCS. La mise en œuvre du macaron antipollution Stick’air est maintenue à ce mercredi, mais aucune amende ne pourra être délivrée.
Pour les conducteurs évoluant sur le territoire genevois, cet effet suspensif ne change toutefois pas grand-chose: il était prévu de n’amender aucun contrevenant d’ici à la mi-mars et de miser, durant ces trois premiers mois, sur une approche préventive.
A l’échelon fédéral
La section genevoise du TCS conteste la légalité du dispositif, arguant qu’une telle mesure relève d’une compétence fédérale. L’association considère également que les stations-service habilitées à délivrer le sésame ne sont pas en capacité de vérifier si la version du Stick’air...