Le Tribunal fédéral (TF) a débouté une médecin-radiologue genevoise condamnée pour lésions corporelles simples par négligence. En raison d'une erreur qu'elle avait commise, une femme avait été traitée à tort pour un cancer du sein agressif alors qu'elle n'était pas malade.
En deuxième instance, devant la Cour de justice genevoise, la médecin-radiologue avait été sanctionnée par une peine pécuniaire de trente jours-amende. Elle avait été auparavant acquittée par le Tribunal de police.
A l'origine du drame, l'oubli, par la recourante, dans une salle d'examen d'un institut, d'un tube de prélèvements de tissus cellulaires non étiqueté. Les événements s'étaient ensuite enchaînés. Le tube s'était retrouvé dans une armoire et avait été utilisé le lendemain par un autre médecin, qui s'occupait de la victime.
Tumorectomie et chimiothérapie
Or, ce tube déjà utilisé contenait des échantillons corporels d'une femme atteinte d'un cancer du sein extrêmement agressif. Le tube a été envoyé pour analyse à un laboratoire et les résultats sont tombés quelques jours après. La plaignante suivra alors un traitement lourd sans que personne ne puisse arrêter la machine.
La victime subira notamment une tumorectomie, qui ne signalera aucun cancer, puis une chimiothérapie pendant plusieurs mois. En première instance, devant le Tribunal de police, cette femme avait déclaré avoir toujours de la peine à faire face à ce qui lui était arrivé, il y a presque dix ans, en 2007.
En dernière instance, le TF confirme le verdict de la Cour de justice. "En tant que médecin, compte tenu de ses connaissances spécifiques et de ses capacités, la recourante devait se rendre compte du danger qu'elle créait en oubliant d'étiqueter un flacon".
Lien de causalité indiscutable
"En outre, même si la probabilité que l'oubli d'étiqueter un tube aboutisse à des conséquences aussi dramatiques était relativement ténue, cette négligence était néanmoins propre à entraîner, ou à tout le moins à favoriser le résultat du genre de celui qui s'est produit".
Il y a donc bien eu un lien de causalité entre l'omission et les lésions subies par la victime, conclut le TF. Ce dernier relève encore, comme la Cour d'appel, que ce lien a été rompu au moment de la prise en charge par le médecin qui a ordonné la chimiothérapie. Par conséquent, seules les lésions antérieures, soit l'opération et ses séquelles, peuvent être reprochées à la recourante.