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Les médias responsables du contenu des blogs

14 févr. 2013, 00:01

Les journaux qui hébergent des blogs de lecteurs peuvent devoir répondre d'atteintes à la personnalité commises par les blogueurs. Le Tribunal fédéral (TF) a débouté la "Tribune de Genève", qui avait contesté un verdict genevois.

Le quotidien niait devoir répondre d'une atteinte à la personnalité commise par Eric Stauffer. En avril 2008, le politicien avait attaqué sur son blog, diffusé par la "TdG", un ex-directeur de la Banque cantonale de Genève (BCGE) nommé après la débâcle de la banque à la tête de la Fondation chargée de valoriser ses actifs. La justice genevoise avait constaté en 2010 le côté illicite de l'atteinte portée à l'ex-directeur. Elle avait confirmé l'ordre donné à Eric Stauffer et à la "TdG" de retirer l'article incriminé du blog. Le député et le journal avaient en outre été condamnés aux dépens et au paiement d'une indemnité de 6000 francs pour participation aux frais d'avocat.

Contestant cette...

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