Un chauffeur de car est définitivement acquitté par le Tribunal fédéral (TF) au terme d'un procès qui l'a opposé à un jeune passager surexcité. Menaçant de tout casser, ce jeune avait exigé que le chauffeur arrête son bus sur l'autoroute. Il avait ensuite été blessé par une voiture.
Les faits s'étaient déroulés par une nuit glaciale de février 2012. Le conducteur de l'autocar ramenait à Neuchâtel des jeunes qui étaient allés faire la fête à Lausanne.
L'un des passagers, qui avait consommé de l'alcool et du cannabis pendant la soirée, s'était disputé avec son amie durant le trajet. Il avait ensuite crié dans le bus et s'en était pris au matériel. Peu avant la jonction de Grandson, il avait ordonné au chauffeur de le laisser sortir.
Après deux refus, il avait menacé de tout casser. Le chauffeur s'était alors arrêté sur une bande d'arrêt d'urgence élargie, peu avant le tunnel de Concise et avait ouvert la porte arrière de son véhicule.
Multiples fractures
Le fêtard était sorti, avait erré un moment sur l'autoroute avant de se coucher en travers de la chaussée et d'être heurté par une voiture qui roulait à 70 km/h. Grièvement blessé, il avait subi de multiples fractures.
En septembre 2014, le Tribunal d'Yverdon (VD) avait acquitté la conductrice de la voiture de l'accusation de lésions corporelles graves et de violation des règles de la circulation routière, mais avait reconnu le chauffeur de bus coupable de ces deux infractions.
Acquitté en deuxième instance, le conducteur échappe définitivement à toute condamnation. Saisi d'un recours du jeune homme, le TF considère lui aussi que le chauffeur du car n'a commis aucune infraction. Il confirme de surcroît l'acquittement de la conductrice de la voiture.
Le TF rappelle le caractère totalement exceptionnel du comportement adopté par le fêtard. En effet, après être sorti du bus, alors que les conditions météorologiques étaient défavorables, le jeune homme s'était couché sans aucune raison et sans qu'on puisse comprendre pourquoi sur la chaussée de l'autoroute.
Tout de noir vêtu
Comme le Tribunal cantonal vaudois l'avait relevé, un tel comportement relègue à l'arrière-plan la faute du conducteur de bus et brise tout lien de causalité entre son comportement et les lésions corporelle subies par la victime.
En ce qui concerne la conductrice, il n'est pas contesté qu'elle était concentrée sur sa conduite et que sa vitesse était adaptée aux conditions. On ne peut lui reprocher d'avoir vu plus tôt la victime, dès lors que le jeune homme était tout de noir vêtu et que les conditions de visibilité étaient mauvaises.