L'Hôpital pédiatrique de Zurich pratique à nouveau des circoncisions motivées par la religion mais ce, sous condition. L'établissement agira au cas par cas en tenant compte "du bien de l'enfant" et en exigeant l'accord écrit des deux parents. Il met ainsi fin au moratoire introduit début juillet.
La décision de l'Hôpital pédiatrique de Zurich a été prise en accord avec des spécialistes du domaine de l'éthique, internes et externes, écrit vendredi l'établissement. Lors de circoncisions non justifiées sur le plan médical, une "évaluation individuelle de chaque cas" sera désormais effectuée, assortie d'un "examen minutieux du bien de l'enfant", précise l'hôpital.
Et d'ajouter que le point de vue de l'enfant lui-même sera pris en compte "dans la mesure du possible". Si ces points permettent de répondre positivement à la demande de circoncision, les deux parents devront ensuite "confirmer par écrit avoir tenu compte des précisions apportées à ce sujet par l'hôpital ainsi que leur accord en vue de l'intervention".
Aussi pour d'autres opérations
Le même mode de faire s'appliquera à d'autres opérations souhaitées par les parents mais qui ne se justifient pas au niveau médical. Il en va ainsi par exemple des corrections de cicatrices ou des interventions de chirurgie esthétique.
En moyenne, l'établissement zurichois réalise une à deux circoncisions non justifiées sur le plan médical par mois. Un chiffre constant depuis des années.
La question de la circoncision religieuse tient du casse-tête, relève l'Hôpital pédiatrique de Zurich. D'une part, circoncire viole l'intégrité physique d'un petit enfant. De l'autre, ne pas le faire peut avoir des "conséquences négatives pour lui à un niveau social, socioculturel et religieux".
Juifs et musulmans satisfaits
La Fédération suisse des communautés israélites (FSCI) se dit "satisfaite" par la décision de l'hôpital pédiatrique. Pour son président Herbert Winter, contacté par l'ats, il est "juste et bien" que l'établissement exige l'accord écrit des deux parents. La volonté de placer le bien de l'enfant au centre est également indispensable pour les juifs, souligne-t-il en outre.
Le porte-parole de l'Union des organisations islamiques de Zurich "salue" lui aussi le choix "raisonnable" de l'hôpital. Selon Muhammad M. Hanel, les réserves du père ou de la mère doivent être prises en considération. Il se déclare par ailleurs "rassuré que la sécurité juridique soit rétablie pour tous, corps médical compris".
Attaque en justice écartée
L'Hôpital pédiatrique de Zurich avait décidé il y a un mois de suspendre la pratique des circoncisions non indispensables. Il réagissait ainsi à un arrêt du Tribunal de grande instance de Cologne (D), jugeant que l'ablation du prépuce pour motif religieux était une blessure intentionnelle et donc illégale.
D'autres hôpitaux alémaniques avaient alors réétudié leur pratique en matière de circoncision. Aucun d'entre eux n'a finalement décidé d'un moratoire.
Dans le droit suisse, ce type d'intervention sur des garçons qui ne disposent pas encore de faculté de jugement remplit également les conditions de la lésion corporelle simple, selon le Ministère public zurichois. Ce dernier constate toutefois que cette pratique est acceptée sur les plans politique, social et culturel.
Elle n'est en outre pas spécifiquement évaluée dans le code pénal. Le Ministère public n'est donc pas entré en matière sur la plainte d'un particulier pour lésion corporelle.
A Berne de se prononcer
Il appartient donc à la Confédération de se prononcer sur une éventuelle pénalisation des circoncisions médicalement non justifiées, estime l'hôpital zurichois. Tant que le législateur fédéral ne le fera pas, aucune plainte ne pourra être déposée dans ce cadre contre un médecin, conclut l'établissement.