La caisse-maladie KPT devra prendre en charge les coûts d'une dent cassée à la suite d'un accident survenu en marge d'une course à pied en 2011 à Berne. Le Tribunal fédéral a rejeté un recours de l'assureur contre une décision du Tribunal administratif bernois.
D'après l'assureur, il manquait un facteur extérieur extraordinaire pour qu'il dût intervenir. Spectateur de cette course, l'homme avait signalé s'être cassé une dent après avoir heurté un panneau d'information. Répondant à la demande de son assureur, la victime avait précisé avoir été prise dans la cohue.
Une précision qui n'a pas suffi à la caisse-maladie KPT, laquelle aurait été d'accord de rembourser les frais si le choc avait été consécutif à une chute ou autre perte d'équilibre. Face au refus réitéré de son assureur de couvrir les coûts dentaires de près de 2700 francs, la victime a recouru auprès du Tribunal administratif cantonal, qui lui a donné raison.
A son tour, l'assureur a porté l'affaire devant l'instance supérieure. Pour le Tribunal fédéral, aucune explication supplémentaire n'est juridiquement nécessaire pour préciser la notion d'accident, ont fait valoir les juges de Lucerne dans leur arrêt.
Il était donc juste, selon eux, que la caisse-maladie prenne en charge les frais de dentiste. Celle-ci devra désormais également s'acquitter des frais de justice. Contacté lundi par l'ats, la KPT salue le jugement du TF qui "clarifie la situation juridique relative à la notion d'accident, ce qui en simplifie et harmonise l'appréciation". (Arrêt 9C_776/2012 du 08.01.2013)