Agressé par deux hommes à la sortie d'un parking de Zurich, un automobiliste ne recevra qu'une indemnité réduite de son assurance. Provoqué par les deux individus, le conducteur leur avait répondu par un doigt d'honneur.
Hors d'eux, ses agresseurs, âgés d'une vingtaine d'années, avaient ouvert la porte avant gauche et l'avaient roué de coups, sous les yeux de son épouse. Après avoir perdu conscience, l'automobiliste avait été conduit à l'hôpital.
Victime d'une fracture orbitale, il avait dû être opéré et avait subi une incapacité de travail. L'assurance-accidents avait réduit de moitié les indemnités journalières en raison du doigt d'honneur.
Si les deux jeunes agresseurs avaient bien provoqué l'automobiliste et qu'ils avaient eu des gestes déplacés à son égard avant d'offenser verbalement son épouse, qui était enceinte, le conducteur aurait dû s'abstenir de réagir pareillement, estime le TF. Ce dernier annule un verdict du Tribunal cantonal de Zurich.
Selon le TF, un doigt d'honneur peut suffire à entraîner un tel accès de violence. Le conducteur aurait dû s'en douter et craindre ce risque. Son épouse avait d'ailleurs immédiatement exprimé sa désaprobation lorsqu'il avait tendu son majeur. (arrêt 8C_932/2012 du 22 mars 2013)