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Organisations écologistes: recours admis une fois sur deux en 2013

En 2013, 50,3% des recours émanant des organisations écologistes ont été admis. Les affaires menées par Helvetia Nostra et concernant la lex Weber ne sont pas prises en compte dans cette statistique annuelle.

09 juil. 2014, 12:54
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Les organisations environnementales ont gain de cause une fois sur deux. L'an dernier, 50,3% de leurs recours ont été entièrement ou partiellement admis. Les 1008 affaires menées par Helvetia Nostra et concernant la lex Weber ne sont pas prises en compte dans la statistique annuelle publiée mercredi par l'Office fédéral de l'environnement.

Le taux de succès des recours est quelque peu inférieur à celui des années précédentes. Entre 2008 et 2012, il atteignait entre 55% et 63%. Celui des recours rejetés (15,7%) est aussi à la baisse.

En revanche, la proportion d'opposition sans objet (par exemple parce que la demande de permis de construire a été retirée) a explosé, de quelque 7 à 13% auparavant à 24,1%.

En 2013, les 27 organisations environnementales habilitées à recourir ont usé de ce droit 83 fois contre 81 une année plus tôt. Ces recours se recoupaient partiellement et portaient en tout sur 60 dossiers.

Les opposants ont eu entièrement gain de cause 39 fois et partiellement trois fois. Treize recours ont été rejetés et cinq retirés après conclusion d'un accord. Enfin, 20 étaient sans objet.

Six affaires ont visé des centrales hydroélectriques. Trois recours ont été admis, un a été rejeté, un a été retiré et le dernier n'avait plus lieu d'être après modification du projet.

Franz Weber très actif

Via son organisation Helvetia Nostra, Franz Weber est parti à l'assaut au nom de l'application de son initiative sur les résidences secondaires à 1008 reprises. Très souvent avec succès: 439 recours ont été admis et 412 sont devenus sans objet, la demande de permis de construire ayant été retirée. Quinze procédures ont débouché sur un accord et seuls 70 recours ont été rejetés.

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