La Douma russe adoptera rapidement une loi sur la Crimée

Une loi autorisant la Crimée à rejoindre la Russie sera rapidement adoptée par la Douma russe, a déclaré lundi le vice-président de la chambre basse du parlement russe, Sergueï Neverov.
07 août 2015, 13:29
/ Màj. le 20 oct. 2015 à 10:39
From leLa Douma, la chambre basse du parlement russe, adoptera dans un "très proche avenir" une loi autorisant la Crimée à rejoindre la Russie, a déclaré lundi matin le vice-président de la Douma Sergueï Neverov (centre).

La Douma, la chambre basse du parlement russe, adoptera dans un "très proche avenir" une loi autorisant la Crimée à rejoindre la Russie, a déclaré lundi matin le vice-président de la Douma Sergueï Neverov. Mais dans un premier temps, la Crimée va adresser officiellement à Vladimir Poutine une demande de rattachement à la Russie.

"Les résultats du référendum en Crimée montrent clairement que les habitants de Crimée voient leur avenir seulement au sein de la Russie", a déclaré M. Neverov. La Douma, a-t-il dit, prendra les décisions législatives nécessaires quant aux résultats de ce référendum dans "le plus proche avenir".

Mais dans un premier temps, la Crimée va adresser officiellement une demande de rattachement à la Russie. Si Vladimir Poutine l'approuve, le président russe la transmettra aux deux chambres du parlement (Douma et Conseil de la Fédération), qui élaborera ensuite un traité que signeront la Russie et la nouvelle entité.

Vérifier la légalité

En vertu de ce traité, une période de transition pourrait être proposée à cette nouvelle entité en vue de son intégration au sein des systèmes économique, financier et juridique russes. Après la signature du traité, la Cour constitutionnelle russe pourrait être amenée à en vérifier la légalité. Le traité devrait être ensuite adopté par les deux chambres du parlement.

"Je ne pense pas qu'il y aura des retards dans l'examen de ces questions ni à la Douma ni au Conseil de la Fédération. Nous sommes prêts à adopter toutes les décisions légales requises aussi rapidement que possible", a déclaré lundi le vice-président du Conseil de la Fédération, Ilyas Oumakhanov, sur l'antenne de la chaîne de télévision Rossia-24.

Les habitants de la péninsule ukrainienne ont voté dimanche à une écrasante majorité (près de 96%) pour le rattachement à la Russie.